Tubus Bauer GmbH
Stöckackerstraße 1
79713 Bad Säckingen
Allemagne

Téléphone: +49 (0) 7761 92 93-0
Fax: +49 (0) 7761 92 93-19
e-mail: info@tubus-bauer.com

Représenté par: Frank Fischer

Enregistrement du tribunal: Amtsgericht Freiburg
Numéro d'enregistrement: HRB 630269
Numéro d'identification fiscale: DE142 694 952

Responsabilité du projet, concept et design:
Löwe & Löwe Wirtschaftswerbung GmbH
www.loeweloewe.com

Clause de non-responsabilité

Responsabilité en matière de contenus

En qualité de prestataire de services, nous sommes responsables de nos propres contenus des sites Internet, conformément à l’article 7, alinéa 1 de la loi allemande sur les télémédias (TMG). Toutefois, selon les Articles 8 à 10 de la loi allemande sur les télémédias (TMG), les prestataires de services ne sont pas tenus de surveiller en permanence les informations soumises ou stockées ni de rechercher des preuves indiquant les activités illégales.

Les obligations légales relatives à la suppression d’informations ou de blocage de l’utilisation des informations restent inchangées. Dans ce cas, la responsabilité n’est possible qu’à la date de prise de connaissance d’une violation spécifique de la loi. Les contenus illégaux seront supprimés immédiatement au moment où nous en aurons connaissance.

Responsabilité en matière de liens

Notre offre inclut des liens vers des sites Internet externes de tiers. Nous n’exerçons aucune influence sur les contenus de tels sites Internet et nous ne pouvons en conséquence assumer aucune garantie pour ces contenus. Les fournisseurs ou administrateurs de sites Internet liés sont toujours responsables de leurs propres contenus.

Les sites Internet liés ont fait l’objet d’un contrôle visant à détecter toute éventuelle violation de la loi à la date de création du lien. Des contenus illégaux n’ont pas été détectés à la date de mise en place des liens. Une surveillance permanente des sites Internet liés ne peut pas être imposée sans indication raisonnable de violation des lois. Les liens illégaux seront immédiatement supprimés à la date où nous en aurons connaissance.

Droit d’auteur

Les contenus et compilations publiés sur ces sites Internet par les fournisseurs sont soumis aux lois allemandes sur les droits d’auteur. La reproduction, l’édition, la distribution ainsi que l’utilisation de toute nature en dehors de la portée de la loi sur les droits d’auteur requièrent le consentement écrit de l’auteur ou du créateur. Les téléchargements ou copies ne sont autorisés qu’à des fins d’utilisation privée.
L’utilisation à des fins commerciales des contenus sans le consentement du créateur est interdite.

Les lois sur les droits d’auteur de tiers sont respectées dans la mesure où les contenus de ces sites Internet ne proviennent pas du fournisseur. Les contributions de tiers sur ce site sont indiquées en tant que telles. Toutefois, si vous constatez toute infraction à la loi sur les droits d’auteur, veuillez nous en informer. De tels contenus seront immédiatement supprimés.

Mentions légales & clause de non-responsabilité

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Droit d’auteur

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